Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet Caractère Gravure est édité par :

S.A.S. LUCANE – Caractère Gravure
Société par actions simplifiée au capital social de 96 000 euros
Siège social : 4 bis rue de la Tour du Mesnil Renard, 78270 Bonnières-sur-Seine, France
Immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro 340 914 415
N° de TVA intracommunautaire : FR89 340914415
Téléphone : +33 (0)1 30 98 98 80

Mail : caractère.gravure@gmail.com

Directeur de la publication : Laure Touchard

2. Hébergement du site

Le site Caractère Gravure est hébergé par la plateforme Shopify.

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

3. Objet du site

Le site Caractère Gravure a pour objet de présenter la marque, ses produits, son savoir-faire ainsi que les différents lieux et événements sur lesquels il est possible de retrouver Caractère Gravure.

À ce jour, le site est exclusivement un site vitrine. Les produits présentés ne peuvent pas être achetés directement sur le site et aucun paiement n’y est effectué.

Les informations et photographies présentées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Caractère Gravure, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, marques, éléments visuels, vidéos et plus généralement tout contenu figurant sur le site, est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et écrite de S.A.S. LUCANE, toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable.

Toute utilisation non autorisée des contenus du site est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle de leur titulaire.

5. Responsabilité

S.A.S. LUCANE s’efforce de fournir sur le site Caractère Gravure des informations aussi exactes et à jour que possible.

Toutefois, S.A.S. LUCANE ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations publiées sur le site.

Les photographies, représentations des produits, couleurs et autres éléments visuels sont présentés à titre illustratif. De légères différences peuvent notamment exister selon les écrans, les matériaux ou la nature artisanale de certaines réalisations.

S.A.S. LUCANE ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation du site, d’une impossibilité temporaire d’y accéder ou d’un dysfonctionnement indépendant de sa volonté, dans les limites prévues par la législation applicable.

6. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens permettant d’accéder à des sites ou services édités par des tiers, notamment les réseaux sociaux.

S.A.S. LUCANE n’exerce aucun contrôle sur le contenu ou le fonctionnement de ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leurs contenus, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

7. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment lorsqu’un utilisateur utilise le formulaire de contact.

Les modalités de collecte et de traitement de ces données ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site.

8. Cookies

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Les informations relatives à l’utilisation des cookies et aux choix dont dispose l’utilisateur sont précisées dans la Politique de confidentialité et, lorsque cela est requis, via l’outil de gestion du consentement présent sur le site.

9. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, les règles légales applicables relatives à la compétence juridictionnelle s’appliquent.

10. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez contacter Caractère Gravure :

S.A.S. LUCANE – Caractère Gravure
4 bis rue de la Tour du Mesnil Renard
78270 Bonnières-sur-Seine
France

caractère.gravure@gmail.com

Téléphone : +33 (0)1 30 98 98 80